Mentions légales

Ce site est propriété de la Centre d’infectiologie Charles Mérieux (CICM Mali).

Centre d’infectiologie Charles Mérieux

Rue du Dr Charles Mérieux
Ex base aérienne BPE2283
Bamako, Mali
Tél. : +223 20 23 22 14
E-mail : contact@cicm-mali.org

Ce site est déclaré à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) et porte le numéro d’autorisation : 1 075 279.

Le nom du responsable de la publication : M. Jason SOFFE

Hébergeur

ACTI
289 Rue Garibaldi
69007 Lyon, France
Tél. : +33 (0)4 37 37 25 10
www.acti.fr

Le CICM Mali avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

• sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.
• et / ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles.
• sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du CICM Mali ou de tiers ayant autorisé du CICM Mali à les exploiter. Ce site utilise des éléments visuels provenant de la CICM Mali.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du CICM Mali, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150,000 € d’amende.

Le présent site constitue une œuvre dont le CICM Mali est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par le CICM Mali.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du CICM Mali ou de tiers ayant autorisé le CICM Mali à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits images : Fondation Mérieux

Le site www.cicm-mali.org et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Lyon. Le CICM Mali se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• citation explicite du site www.cicm-mali.org comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.cicm-mali.org) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, le CICM Mali peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.cicm-mali.org ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite du CICM Mali. Le CICM Mali demande une information par écrit dans les 10 jours suivant la mise en place d’un lien.

En tout état de cause, le CICM Mali n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.cicm-mali.org se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Vous utilisez le site www.cicm-mali.org sous votre seule et entière responsabilité. Le CICM Mali ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Le CICM Mali se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitée) pour l’optimisation de notre site en termes de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.